La garde de poules en milieu urbain

Depuis 2013, la poule a fait son entrĂ©e en milieu urbain Ă  Chambly. Cette pratique, qui gagne en popularitĂ©, vient avec son lot de responsabilitĂ©s. La Ville souhaite sensibiliser les citoyens Ă  la rĂ©glementation qui encadre la garde de poules sur son territoire, afin que tous prennent une dĂ©cision bien informĂ©e avant de lancer sa production d’Ɠufs Ă  domicile.

MISE EN GARDE : Ce texte est proposĂ© comme outil pour la planification de vos projets, il ne remplace d’aucune façon le texte officiel du RĂšglement 2021-1460 relatif Ă  la garde de petits animaux de ferme en milieu urbain et du RĂšglement 2020-1431 de zonage de la Ville de Chambly.

Deux permis requis

Permis de construction : pour l’installation ou la construction d’un poulailler

Tarif : 25 $

Prévoyez un délai minimum de sept jours pour la délivrance du permis. Il comprend des informations pertinentes liées à votre projet, que vous devez connaßtre avant le début des travaux.

Permis annuel de garde de poules

Tarif : 25 $

La garde des poules

Nombre d’oiseaux

La poule n’étant pas un oiseau solitaire, le poulailler comptera un minimum de deux poules, sans dĂ©passer cinq poules.

Pas de coq dans ma basse-cour !

Le chant matinal du coq risque de ne pas enchanter vos voisins, par consĂ©quent, votre basse-cour n’abritera aucun coq.

Localisation

En zone résidentielle, la garde des poules est autorisée sur un emplacement autorisant une habitation unifamiliale.

Le poulailler et son parquet extĂ©rieur peuvent ĂȘtre situĂ©s dans les cours latĂ©rales ou arriĂšre selon les distances suivantes :

  • 2 m des lignes latĂ©rales de terrain.
  • 1 m de la ligne arriĂšre de terrain.

La conception du poulailler et de son parquet extérieur

En zone rĂ©sidentielle, les poules ne peuvent pas ĂȘtre laissĂ©es libres sur votre terrain, ni gardĂ©es en cage en permanence. Elles doivent ĂȘtre gardĂ©es Ă  l’intĂ©rieur du poulailler et de son parquet extĂ©rieur dont la conception rĂ©pond Ă  leur bien-ĂȘtre.

Poulailler

  • Un maximum d’un poulailler est permis par unitĂ© d’Ă©valuation.
  • Le poulailler doit assurer une bonne ventilation et un espace de vie convenable calculĂ© selon le nombre de poules.
  • La dimension minimale du poulailler correspond Ă  ce qui suit : 0,37 m2 par poule
  • La superficie de plancher maximale autorisĂ©e pour le poulailler est de 10 m2
  • Le poulailler peut atteindre une hauteur de 2,5 m

Parquet extérieur

  • L’amĂ©nagement d’un parquet extĂ©rieur adjacent au poulailler est requis, c’est-Ă -dire un petit enclos entourĂ© d’un grillage sur chacun des cotĂ©s et au-dessus, dans lequel les poules circulent Ă  l’air libre tout en les empĂȘchant de sortir sur le terrain.
  • La superficie minimale du parquet doit avoir au moins : 0,92 m2 par poule
  • La superficie de plancher maximale autorisĂ©e pour le parquet extĂ©rieur est de 10 m2

Équipements

  • L’abreuvoir et la mangeoire doivent ĂȘtre Ă  l’intĂ©rieur du poulailler, afin qu’aucun palmipĂšde migrateur ne puisse y avoir accĂšs ni attirer d’autres animaux tels que les mouffettes, les rats et les ratons-laveurs.
  • L’amĂ©nagement du poulailler et de son parquet doit permettre aux poules de trouver de l’ombre en pĂ©riode chaude ou une source de chaleur (isolation et chauffage) en hiver.

Entretien et nuisances

Le garde de poules requiert l’application de certaines mesures d’hygiùne et d’entretien pour le respect des oiseaux et du voisinage.

  • Des lieux maintenus en tout temps dans un bon Ă©tat de propretĂ©, en Ă©liminant ou en compostant les excrĂ©ments quotidiennement.
  • Aucune eau de nettoyage du poulailler ne doit ĂȘtre dĂ©versĂ©e sur la propriĂ©tĂ© voisine.
  • Aucun plat de nourriture ou d’eau Ă  l’extĂ©rieur du parquet grillagĂ© ou du poulailler pour ne pas attirer des rongeurs indĂ©sirables ou la faune ailĂ©e.
  • La nourriture doit ĂȘtre entreposĂ©e dans un lieu Ă  l’épreuve des rongeurs.

Bruit et odeurs

  • Afin de limiter les impacts sur le voisinage, vos poules seront gardĂ©es Ă  l’intĂ©rieur du poulailler entre 23 h et 6 h.
  • Aucune odeur liĂ©e Ă  cette activitĂ© ne doit ĂȘtre perceptible Ă  l’extĂ©rieur des limites du terrain oĂč elle s’exerce.

Vente des produits

  • La vente des Ɠufs ou d’autres produits agricoles ne sera pas possible Ă  partir de votre habitation.
  • Aucune enseigne annonçant ou faisant rĂ©fĂ©rence Ă  la vente ou Ă  la prĂ©sence d’un Ă©levage domestique n’est autorisĂ©e.

Maladie et abattage

  • Pour Ă©viter des risques d’épidĂ©mies, toute maladie grave doit ĂȘtre dĂ©clarĂ©e Ă  un vĂ©tĂ©rinaire.
  • L’abattage d’une poule se fait chez le vĂ©tĂ©rinaire ou dans un abattoir agrĂ©Ă©.
  • Un animal dĂ©cĂ©dĂ© doit ĂȘtre retirĂ© du terrain dans les 24 heures et disposĂ© selon les normes applicables.

Cessation de la garde des poules

Vous cessez la garde des poules ? Assurez-vous de leur trouver un refuge, une ferme en zone agricole. Pour ces oiseaux, la rue et les places publiques ne constituent pas un milieu de vie adéquat.

Le poulailler et son parquet doivent ĂȘtre dĂ©mantelĂ©s. Votre poulailler pourrait servir de remise de jardin, Ă  condition d’ĂȘtre conforme au rĂšglement sur les Remises de jardin.