Subventions environnementales

La Ville de Chambly est fière de proposer plusieurs programmes de subventions environnementales à ses citoyens dans l’optique de lutter contre les changements climatiques, de réduire la production de déchet et le souci d’offrir une saine qualité de l’environnement aux résidants.

Ce programme vise à subventionner l’achat de couches, de produits d’hygiène féminine et de sous-vêtements absorbants réutilisables.

La subvention correspond à 50 % du montant déboursé (taxes incluses), jusqu’à concurrence de 100 $ par bébé ou par personne selon le produit.

Produits acceptés :

Hygiène féminine : coupes menstruelles, culottes absorbantes, serviettes hygiéniques et protège-dessous

Enfants : couches et culottes d’entraînement à la propreté

Incontinence : couches, protections hygiéniques et sous-vêtements absorbants pour adultes

Pour en bénéficier, il suffit de remplir le formulaire ci-dessous, en plus de fournir une preuve de résidence, la facture originale et une preuve de naissance de l’enfant (pour les couches réutilisables). Disponible jusqu’à épuisement du budget alloué.

Il est à noter que le dépôt d’une demande ne garantit pas l’octroi d’une aide financière; les subventions sont octroyées selon la disponibilité du budget et priorisées en fonction de la date de réception.

Formulaire - demande de subvention environnementale

Veuillez noter que cette subvention est ÉPUISÉE pour l’année 2024.

Cette subvention correspond à 25 % du coût d’achat et d’installation d’une borne de recharge résidentielle, jusqu’à concurrence d’un montant maximal de 250 $.

Pour s’en prévaloir, le propriétaire doit remplir le formulaire, au plus tard 12 mois suivant l’installation de la borne. La demande doit être accompagnée de photocopies des factures d’acquisition de la borne et des travaux.

Le demandeur doit tenir compte de certaines conditions d’admissibilité, dont celles-ci :

  • Être propriétaire du bâtiment visé par la demande d’installation ;
  • Le bâtiment doit être situé sur le territoire de la Ville de Chambly et servir à des fins résidentielles;
  • L’achat et l’installation de la borne de recharge résidentielle pour véhicule électrique doivent avoir été effectués après le 1er janvier 2022;
  • Les travaux doivent être effectués par un entrepreneur électricien détenant une licence de la Régie du bâtiment du Québec (RBQ).

N’hésitez pas à consulter le règlement afin de bien suivre le processus.

Veuillez noter qu’une seule borne de recharge par unité de logement peut faire l’objet d’une subvention. Aucune autre subvention ne sera accordée pour le remplacement d’une borne en cas de bris ou de vol.

Il est à noter que le dépôt d’une demande ne garantit pas l’octroi d’une aide financière; les subventions sont octroyées selon la disponibilité du budget et priorisées en fonction de la date de réception.

Pour plus d’information, communiquez avec le Service des travaux publics au 450 658-2626

S’adresse aux citoyens (propriétaires d’un immeuble résidentiel, institutionnel, industriel ou commercial) ayant acheté un baril récupérateur d’eau de pluie commercialisé et homologué (les seuls éligibles), pendant l’année en cours. Un maximum de deux barils d’eau de pluie peut être subventionné pour chaque propriété, à raison de 50 $ par baril.

À NOTER : Les barils auto-fabriqués ne sont pas admissibles à la subvention.

Barils récupérateurs d’eau de pluie

Pour en bénéficier, il suffit de remplir le formulaire ci-dessous et d’y inclure  une preuve de résidence ainsi que de la facture originale précisant le nom et les coordonnées du détaillant, ainsi que la date d’acquisition.

Il est à noter que le dépôt d’une demande ne garantit pas l’octroi d’une aide financière; les subventions sont octroyées selon la disponibilité du budget et priorisées en fonction de la date de réception.

Formulaire - demande de subvention environnementale

Veuillez noter que cette subvention est ÉPUISÉE pour l’année 2024.

Cette subvention correspond à un 50 % du coût d’achat d’un vélo et d’accessoires de vélo, jusqu’à concurrence de 100 $ par résidence, par année. Jusqu’à épuisement du budget alloué.

L’achat doit être effectué dans les 12 mois précédant la demande, dans un commerce situé sur le territoire de la municipalité.

Équipement admissible :

  • vélo
  • béquille
  • casque protecteur
  • cadenas
  • lumière
  • pompe
  • porte-bouteille
  • porte-bagage
  • siège pour bébé
  • sacoche
  • trousse portative de réparation de crevaison

À noter : L’achat d’une remorque, d’un triporteur, d’une trottinette, d’un scouteur, d’un vélo électrique ou d’un vélo à assistance électrique est exclu de ce programme. 

Pour s’en prévaloir, il suffit de remplir le formulaire ci-dessous, en plus de fournir une preuve de résidence, une photographie du vélo (incluant les réflecteurs) ou des accessoires admissibles, de même qu’une copie de la facture. Le dépôt d’une demande ne garantit pas l’octroi d’une aide financière; les subventions sont octroyées selon la disponibilité du budget et priorisées en fonction de la date de réception.

Le programme est accessible à l’ensemble des citoyens du territoire.

Ce programme de subvention vise à accroître la plantation d’arbres sur son territoire. Celui-ci permet de contribuer à la lutte aux changements climatiques en augmentant les oasis de fraîcheur des citoyens, tout en améliorant la qualité de l’air et le paysage naturel.

La subvention correspond à 50 % du coût d’achat d’un arbre, incluant les taxes, jusqu’à concurrence de 100 $ par arbre (3 maximum). Pour en bénéficier, il suffit de remplir le formulaire. Le propriétaire doit également soumettre la facture indiquant l’espèce d’arbre, le lieu d’achat et le coût.

Le dépôt d’une demande ne garantit pas l’octroi d’une aide financière; les subventions sont octroyées selon la disponibilité du budget et priorisées en fonction de la date de réception.

Formulaire - demande de subvention environnementale

Conditions d’admissibilité :

L’aide financière ne peut être accordée si la plantation de l’arbre visée par la demande de subvention est requise par la réglementation municipale (ex. : remplacement d’un arbre abattu, arbre nécessaire pour satisfaire au nombre d’arbres minimal en devanture).

Un seul propriétaire par immeuble est admissible à la subvention municipale.

Un maximum de trois arbres par propriété est admissible à l’aide financière accordée par ce programme.

Le dépôt d’une demande ne garantit pas l’octroi d’une aide financière; les subventions sont octroyées selon la disponibilité du budget et priorisées en fonction de la date de réception.

Pour bénéficier de l’aide financière, la plantation d’arbres doit respecter les critères suivants :

Au sens du présent programme de subvention, le mot arbre signifie une grande plante à tiges lignifiées, fixée au sol par un système racinaire souterrain et dont la partie aérienne est garnie de ramifications recouvertes de feuilles ou d’épines. À maturité, un arbre doit atteindre une hauteur minimale de 5 mètres, toute essence d’arbre inférieure à cette hauteur constitue un arbuste et l’indice de rusticité de l’arbre doit être compatible avec celle du territoire.

Espèce d’arbres et localisation

À l’achat, un feuillu doit avoir au moins 30 mm de diamètre de tronc, lorsque mesuré à 1 mètre au-dessus du niveau du sol. La hauteur de celui-ci doit égaler au moins 150 cm.

À l’achat, un conifère doit avoir une hauteur d’au moins 150 cm.

L’arbre peut être planté partout sur le terrain, selon ce qui suit :

  • L’arbre ne doit pas être planté dans l’emprise de la voie publique.
  • L’arbre doit être situé à plus de 1 mètre d’une borne-fontaine.
  • L’arbre doit être situé à plus de 2 mètres d’une vanne d’arrêt extérieur, d’un regard ou d’un puisard d’égout municipal.
  • Pour un terrain situé à l’angle de deux voies publiques, l’arbre doit être planté à l’extérieur du triangle de visibilité, formé par un triangle de 6 mètres de chaque côté du point d’intersection de l’emprise des voies publiques.
  • L’arbre doit être planté dans le sol et non dans un récipient.

La plantation des espèces d’arbres ci-après énumérées ne peut être réalisée à moins de 15 mètres de toute ligne de rue, de toute servitude publique pour le passage des égouts et de l’aqueduc et de tout bâtiment principal :

  • le saule à feuilles de laurier (salix alba pentandra);
  • le saule pleureur (salix alba tristis);
  • le peuplier blanc (populus alba) ;
  • le peuplier du Canada (populus deltoïde);
  • le peuplier de Lombardie (populus nigra);
  • le peuplier faux tremble (populus tremuloïde);
  • l’érable argenté (acer saccharinum);
  • l’érable giguère (acer negundo).

Plantation :

La plantation de l’arbre doit être réalisée avant le 30 novembre de l’année courante et doit avoir fait l’objet d’une inspection des responsables de ce programme, soit un employé de la division Environnement, quant à la conformité aux critères d’admissibilité,

Voici deux sites Internet pour vous aider à choisir votre arbre :

Hydro-Québec : https://arbres.hydroquebec.com/recherche-arbres-arbustes

Carnet horticole du Jardin botanique de Montréal : https://espacepourlavie.ca/carnet-horticole/plantes/arbres-et-arbustes

La Ville de Chambly, en collaboration avec Hydro-Québec, encourage ses citoyens à réduire leur consommation d’eau potable en faisant l’acquisition d’une trousse WaterSense®.

La municipalité souhaite ainsi poursuivre la promotion d’un usage responsable de l’eau potable auprès de ses citoyens.

En plus de diminuer la consommation d’eau jusqu’à 40 %, l’usage des produits offerts dans la trousse réduit aussi la facture d’électricité de ses utilisateurs, une économie pouvant atteindre jusqu’à 100 $ annuellement.

Disponibles en quantité limitée, selon le principe du premier arrivé, premier servi, les trousses sont d’une valeur de 28,50 $ (plus taxes). Elles sont faciles à installer et garanties dix ans.

Elles contiennent :

  • une pomme de douche téléphone, à débit réduit de 5.7 l/min;
  • un aérateur de robinet de salle de bain de 5.7 l/min;
  • un aérateur de robinet de cuisine orientable de 5.7 l/min;
  • un sablier de douche avec une durée de 5 minutes;
  • un sac débitmètre servant à calculer le débit de la pomme de douche et des robinets;
  • un ruban de téflon pour assurer l’étanchéité des raccordements.

Pour vous procurer une trousse gratuitement, communiquez avec le Pôle culturel de Chambly (1625, boul. De Périgny) au 450 658-2711.

Autres subventions offertes

Voici quelques propositions de subventions offertes par d’autres organismes.

Subvention offerte pour les ménages à faible revenu, le programme Éconologis comprend :

  • les conseils d’un expert afin d’améliorer le confort du domicile et de mieux gérer la consommation énergétique;
  • le remplacement de votre vieux réfrigérateur pour un nouveau, et ce, sans frais;
  • l’installation de thermostats électroniques.

Détails et inscription : https://transitionenergetique.gouv.qc.ca/residentiel/programmes/econologis

Subvention offerte pour les travaux de rénovation visant à améliorer l’efficacité énergétique. Le programme comprend :

  • la visite d’un conseiller à moindres coûts;
  • une aide financière pour les travaux d’isolation, les travaux d’étanchéité et pour le remplacement de portes et de fenêtres;
  • une aide financière pour l’installation ou le remplacement de systèmes mécaniques (ventilation, chauffe-eau, thermopompe, chauffage et géothermique).

Les subventions offertes varient substantiellement en fonction de la nature des travaux à effectuer.

Détails et inscription : https://transitionenergetique.gouv.qc.ca/residentiel/programmes/renoclimat

Valide jusqu’au 31 mars 2021, il s’agit d’une aide financière à l’achat d’une maison neuve Novoclimat. Vous pourriez ainsi profiter :

  • d’une subvention variant entre 2000 $ et 4000 $;
  • d’une remise de 15 % sur la prime d’assurance.

Détails et inscription :  https://transitionenergetique.gouv.qc.ca/residentiel/programmes/novoclimat

Subvention offerte pour l’installation ou le remplacement de systèmes mécaniques. Le programme comprend :

  • une subvention de 350 $ pour l’installation ou le remplacement d’une thermopompe;
  • une subvention pouvant atteindre 1275 $ pour le remplacement d’un système de chauffage central au mazout ou au propane par un système alimenté par une énergie renouvelable;
  • une subvention pouvant atteindre 250 $ pour le remplacement d’un chauffe-eau au mazout ou au propane par un chauffe-eau alimenté par une énergie renouvelable.

Détails et inscription : https://transitionenergetique.gouv.qc.ca/residentiel/programmes/chauffez-vert/aide-financiere

Subvention pour l’achat et l’installation de divers appareils écoénergétiques au gaz naturel. Le programme comprend :

  • un rabais de 1200 $ à l’achat et à l’installation d’une chaudière à eau chaude ou d’un système de chauffage central;
  • un rabais de 500 $ à l’achat et à l’installation d’un chauffe-eau;
  • une subvention de 25 $ à l’achat d’un thermostat électronique programmable;
  • un rabais pouvant atteindre 100 $ pour l’achat et l’installation d’un thermostat intelligent;

Les ménages à faible revenu peuvent aussi profiter d’une subvention additionnelle.

Détails et inscription : https://www.energir.com/fr/residentiel/subventions/nouveaux-clients/

Remise en argent de 100 $ à l’installation d’un thermostat intelligent.

Notez que ce programme n’est disponible que pour les clients de Gazifère possédant un système de chauffage central au gaz naturel.

Détails et inscription :  https://www.gazifere.com/fr/gazifere-vert/thermostat-intelligent/

Subvention provinciale à l’achat ou à la location d’un véhicule électrique. Le programme comprend :

  • une subvention pouvant atteindre 8000 $ à l’achat d’un véhicule électrique neuf;
  • une subvention pouvant atteindre 4000 $ à l’achat d’un véhicule électrique d’occasion;
  • une subvention pouvant atteindre 600 $ à l’achat d’une borne de recharge à domicile.

Détails et inscription : https://vehiculeselectriques.gouv.qc.ca/

Subvention à l’achat ou à la location d’un véhicule électrique à batterie, à pile à hydrogène ou hybride électrique rechargeable. Le programme comprend :

  • une subvention de 2500 $ pour les véhicules de moins de 15 kWh;
  • une subvention de 5000 $ pour les véhicules de plus de 15 kWh.

Détails et inscription :  https://www.tc.gc.ca/fr/services/routier/technologies-novatrices/vehicules-zero-emission.html

Le programme Mon arbre à moi permet aux parents d’un enfant né ou adopté dans l’année en cours de recevoir gratuitement un plant d’arbre qu’ils pourront voir grandir avec leur enfant.

Les demandes doivent être envoyées au plus tard le 15 avril de la même année.

Détails et inscription : https://mffp.gouv.qc.ca/les-forets/mois-de-larbre-forets/mon-arbre-a-moi/