La Ville de Chambly propose des assemblées publiques de consultation, en lien avec certains projets de règlements municipaux.
La démarche permet au public de mieux se saisir d’un sujet et de poser des questions. Cette étape suit l’avis de motion et l’adoption des projets de règlement par le conseil municipal. Il s’agit d’une façon de faire qui permet de mieux comprendre le contexte et les enjeux liés à un dossier, afin que les gens puissent participer aux assemblées de consultation tout en étant mieux informés.
Assemblées publiques de consultation : fonctionnement
La municipalité contribue à faciliter la compréhension et l’implication des citoyens dans le processus d’adoption réglementaire, notamment par le biais de rencontres. La première heure est consacrée à une séance d’information, animée par l’un des urbanistes du Service de l’urbanisme, de l’environnement et du développement économique, portant spécifiquement sur le projet de règlement ciblé. Les deux heures subséquentes sont consacrées à l’assemblée publique de consultation proprement dite, dirigée par un ou plusieurs élus municipaux.
Lors de la séance d’information, l’urbaniste explique le projet de règlement, aidant les citoyens à comprendre le contexte et les enjeux liés à ce dossier. Il demeure disponible pour répondre aux questions adressées sur le sujet. Lors de la période prévue pour l’assemblée publique de consultation, les élus présents sont à l’écoute des impressions et des commentaires formulés par les citoyens sur ledit projet de règlement.
Selon la nature des préoccupations formulées par les citoyens, le projet de règlement pourra être révisé et soumis à nouveau aux élus municipaux lors de la prochaine assemblée du conseil municipal, permettant par la même occasion aux citoyens d’y prendre part et de s’adresser au conseil.
Le tableau ci-dessous contient l’ensemble des informations portant sur les projets de règlements d’urbanisme et sur les assemblées publiques de consultation, notamment la date et l’heure de la séance d’information et de consultation, le projet de règlement, l’avis public, de même qu’une capsule d’information.
Information : Service de l’urbanisme, de l’environnement et du développement économique, 450 658-0537
Prochaines assemblées publiques de consultation
Projet de règlement | Avis public | Capsule d’information/ documents d’information |
DATE, HEURE et LIEU Séance d’information et assemblée publique de consultation |
Projet de règlement 2024-1430-03A | Avis public – Consultation publique 2024-1430-03A (PDF, 186 Ko) | Capsule d’information – Projet de règlement 2024-1430-03A | 14 novembre 2024, 19 h
Pôle culturel |
Projet de règlement 2024-1431-33A | Avis public – Consultation sur le premier projet de règlement 2024-1431-33A (PDF, 365 Ko) | Capsule d’information – Projet de règlement 2024-1431-33A | 14 novembre 2024, 19 h
Pôle culturel |
Projet de règlement 2024-1359-09A | Avis public – Consultation publique 2024-1359-09A (PDF, 170 Ko) | Capsule d’information – Projet de règlement 2024-1359-09A | 14 novembre 2024, 19 h
Pôle culturel |