Foyers extérieurs, thermopompe et appareil de climatisation

AUCUN PERMIS DE CONSTRUCTION
Foyer extérieur, four extérieur, barbecue permanent et thermopompe

Aucun permis de construction n’est requis pour l’installation d’un foyer extĂ©rieur, d’un four extĂ©rieur, d’un barbecue permanent ou d’une thermopompe, cependant quelques règles s’appliquent quant Ă  leur localisation.

FOYER EXTÉRIEUR, FOUR EXTÉRIEUR ET BARBECUE PERMANENT
Mesures de sécurité :
Afin de réduire les risques d’incendie et les inconvénients sur les propriétés voisines, le foyer extérieur et les barbecues sont autorisés dans la marge avant secondaire, dans la marge latérale et dans la marge arrière du terrain, selon les distances suivantes :

  • Ă  plus de 2 mètres de toute ligne de lot;
  • Ă  plus de 2 mètres par rapport Ă  tout bâtiment accessoire dont le revĂŞtement extĂ©rieur comporte des matĂ©riaux combustibles;
  • Ă  plus de 3 mètres par rapport au bâtiment principal.

Le foyer extérieur doit avoir un pare-étincelles en tout temps et s’il est muni d’une cheminée, elle ne doit pas excéder 2 mètres. La structure du foyer doit être construite en pierres, en briques ou en métal résistant à la chaleur.

Le barbecue extérieur permanent est autorisé dans la marge avant secondaire, dans la marge latérale et dans la marge arrière du terrain à plus de 1 mètre des lignes de propriété. La hauteur du barbecue extérieur ne peut excéder 2 mètres.

Entreposage du bois Ă  l’extĂ©rieur :
Il est possible d’entreposer du bois de chauffage à l’extérieur, dans les cours latérales ou arrière, à plus de 1 mètre des lignes de terrain.

Le bois empilé proprement pourra atteindre jusqu’à 1,5 mètre de hauteur.

Une limite à la quantité de bois entreposé :
L’entreposage du bois est possible jusqu’à un maximum de 10 cordons de bois. Un cordon de bois n’excède pas 40 centimètres de largeur, 1,2 mètre de hauteur et 2,4 mètres de longueur.

THERMOPOMPE ET APPAREIL DE CLIMATISATION
Quelques règles à respecter pour limiter la visibilité ou réduire les impacts négatifs du bruit d’un appareil de chauffage ou de climatisation.

Localisation :
Les appareils mécaniques de chauffage ou de climatisation sont autorisés dans les cours latérales et arrière, selon les distances suivantes :

Habitation unifamiliale isolée ou jumelée : 0,6 mètre des limites de terrain
Habitation unifamiliale contiguë : Aucune distance

Ă€ NOTER :
Des dispositions particulières s’appliquent à un terrain situé à l’angle de deux rues. Communiquez avec le Service de la planification et du développement du territoire afin de valider la conformité de votre projet.

Appareils mécaniques de piscine :
Les équipements mécaniques de piscine ou de spa (filtreur, chauffe-eau, thermopompe) doivent être situés à plus de 0,6 mètre d’une ligne de terrain.

Une exception : aucune distance n’est exigée lorsque l’appareil est adjacent à une limite de terrain mitoyenne à une voie publique, un sentier piéton ou cyclable, un parc, un commerce ou une industrie.

Des mesures de sécurité s’appliquent aux appareils mécaniques de piscine. Consultez les informations portant sur les Piscines et spas.

Bruit :
Le bruit constitue souvent une source d’inconfort et de plaintes. Pour contribuer à la quiétude du voisinage, votre appareil ne doit pas émettre plus de 50 décibels aux limites de votre terrain.

MISE EN GARDE !
Ce texte est proposé comme outil pour la planification de vos projets, il ne remplace d’aucune façon le texte officiel du règlement 2020-1431 de zonage de la Ville de Chambly. Pour plus d’information, communiquez avec le Service de la planification et du développement du territoire.

Service de la planification et du développement du territoire
56, rue Martel, 3e Ă©tage
450 658-0537
permis@ville.chambly.qc.ca