Subventions environnementales

La Ville de Chambly est fiĂšre de proposer plusieurs programmes de subventions environnementales Ă  ses citoyens dans l’optique de lutter contre les changements climatiques, de rĂ©duire la production de dĂ©chet et le souci d’offrir une saine qualitĂ© de l’environnement aux rĂ©sidants.

Ce programme vise Ă  subventionner l’achat de couches, de produits d’hygiĂšne fĂ©minine et de sous-vĂȘtements absorbants rĂ©utilisables.

La subvention correspond Ă  50 % du montant dĂ©boursĂ© (taxes incluses), jusqu’à concurrence de 100 $ par bĂ©bĂ© ou par personne selon le produit.

Produits acceptés :

HygiÚne féminine : coupes menstruelles, culottes absorbantes, serviettes hygiéniques et protÚge-dessous

Enfants : couches et culottes d’entraĂźnement Ă  la propretĂ©

Incontinence : couches, protections hygiĂ©niques et sous-vĂȘtements absorbants pour adultes

Pour en bĂ©nĂ©ficier, il suffit de remplir le formulaire ci-dessous, en plus de fournir une preuve de rĂ©sidence, la facture originale et une preuve de naissance de l’enfant (pour les couches rĂ©utilisables). Disponible jusqu’à Ă©puisement du budget allouĂ©.

Il est Ă  noter que le dĂ©pĂŽt d’une demande ne garantit pas l’octroi d’une aide financiĂšre; les subventions sont octroyĂ©es selon la disponibilitĂ© du budget et priorisĂ©es en fonction de la date de rĂ©ception.

L’enveloppe budgĂ©taire allouĂ©e Ă  cette subvention est Ă©puisĂ©e pour 2024. Merci de votre participation ! 

Cette subvention correspond Ă  25 % du coĂ»t d’achat et d’installation d’une borne de recharge rĂ©sidentielle, jusqu’à concurrence d’un montant maximal de 250 $.

Pour s’en prĂ©valoir, le propriĂ©taire doit remplir le formulaire, au plus tard six mois suivant l’installation de la borne. La demande doit ĂȘtre accompagnĂ©e de photocopies des factures d’acquisition de la borne et des travaux.

Le demandeur doit tenir compte de certaines conditions d’admissibilitĂ©, dont celles-ci :

  • Être propriĂ©taire du bĂątiment visĂ© par la demande d’installation ;
  • Le bĂątiment doit ĂȘtre situĂ© sur le territoire de la Ville de Chambly et servir Ă  des fins rĂ©sidentielles;
  • L’achat et l’installation de la borne de recharge rĂ©sidentielle pour vĂ©hicule Ă©lectrique doivent avoir Ă©tĂ© effectuĂ©s aprĂšs le 1er janvier 2022;
  • Les travaux doivent ĂȘtre effectuĂ©s par un entrepreneur Ă©lectricien dĂ©tenant une licence de la RĂ©gie du bĂątiment du QuĂ©bec (RBQ).

N’hĂ©sitez pas à consulter le rĂšglement afin de bien suivre le processus.

Veuillez noter qu’une seule borne de recharge par unitĂ© de logement peut faire l’objet d’une subvention. Aucune autre subvention ne sera accordĂ©e pour le remplacement d’une borne en cas de bris ou de vol.

Il est Ă  noter que le dĂ©pĂŽt d’une demande ne garantit pas l’octroi d’une aide financiĂšre; les subventions sont octroyĂ©es selon la disponibilitĂ© du budget et priorisĂ©es en fonction de la date de rĂ©ception.

Pour plus d’information, communiquez avec le Service des travaux publics au 450 658-2626

S’adresse aux citoyens (propriĂ©taires d’un immeuble rĂ©sidentiel, institutionnel, industriel ou commercial) ayant achetĂ© un baril rĂ©cupĂ©rateur d’eau de pluie commercialisĂ© et homologuĂ© (les seuls Ă©ligibles), pendant l’annĂ©e en cours. Un maximum de deux barils d’eau de pluie peut ĂȘtre subventionnĂ© pour chaque propriĂ©tĂ©, Ă  raison de 50 $ par baril.

À NOTER : Les barils auto-fabriquĂ©s ne sont pas admissibles Ă  la subvention.

Barils rĂ©cupĂ©rateurs d’eau de pluie

Pour en bĂ©nĂ©ficier, il suffit de remplir le formulaire ci-dessous et d’y inclure  une preuve de rĂ©sidence ainsi que de la facture originale prĂ©cisant le nom et les coordonnĂ©es du dĂ©taillant, ainsi que la date d’acquisition.

Il est Ă  noter que le dĂ©pĂŽt d’une demande ne garantit pas l’octroi d’une aide financiĂšre; les subventions sont octroyĂ©es selon la disponibilitĂ© du budget et priorisĂ©es en fonction de la date de rĂ©ception.

→ FORMULAIRE – DEMANDE DE SUBVENTION ENVIRONNEMENTALE

Il est à noter que le budget alloué à cette subvention est épuisé pour 2024. 

Cette subvention correspond Ă  un 50 % du coĂ»t d’achat d’un vĂ©lo et d’accessoires de vĂ©lo, jusqu’à concurrence de 100 $ par rĂ©sidence, par annĂ©e. Jusqu’à Ă©puisement du budget allouĂ©.

L’achat doit ĂȘtre effectuĂ© dans les 12 mois prĂ©cĂ©dant la demande, dans un commerce situĂ© sur le territoire de la municipalitĂ©.

Équipement admissible :

  • vĂ©lo
  • bĂ©quille
  • casque protecteur
  • cadenas
  • lumiĂšre
  • pompe
  • porte-bouteille
  • porte-bagage
  • siĂšge pour bĂ©bĂ©
  • sacoche
  • trousse portative de rĂ©paration de crevaison

À noter : L’achat d’une remorque, d’un triporteur, d’une trottinette, d’un scouteur, d’un vĂ©lo Ă©lectrique ou d’un vĂ©lo Ă  assistance Ă©lectrique est exclu de ce programme. 

Pour s’en prĂ©valoir, il suffit de remplir le formulaire ci-dessous, en plus de fournir une preuve de rĂ©sidence, une photographie du vĂ©lo (incluant les rĂ©flecteurs) ou des accessoires admissibles, de mĂȘme qu’une copie de la facture. Le dĂ©pĂŽt d’une demande ne garantit pas l’octroi d’une aide financiĂšre; les subventions sont octroyĂ©es selon la disponibilitĂ© du budget et priorisĂ©es en fonction de la date de rĂ©ception.

Le programme est accessible à l’ensemble des citoyens, entreprises et organismes du territoire.

Ce programme de subvention vise Ă  accroĂźtre la plantation d’arbres sur son territoire. Celui-ci permet de contribuer Ă  la lutte aux changements climatiques en augmentant les oasis de fraĂźcheur des citoyens, tout en amĂ©liorant la qualitĂ© de l’air et le paysage naturel.

La subvention correspond Ă  50 % du coĂ»t d’achat d’un arbre, incluant les taxes, jusqu’à concurrence de 100 $ par arbre (3 maximum). Pour en bĂ©nĂ©ficier, il suffit de remplir le formulaire. Le propriĂ©taire doit Ă©galement soumettre la facture indiquant l’espĂšce d’arbre, le lieu d’achat et le coĂ»t.

Le dĂ©pĂŽt d’une demande ne garantit pas l’octroi d’une aide financiĂšre; les subventions sont octroyĂ©es selon la disponibilitĂ© du budget et priorisĂ©es en fonction de la date de rĂ©ception.


Conditions d’admissibilitĂ© :

L’aide financiĂšre ne peut ĂȘtre accordĂ©e si la plantation de l’arbre visĂ©e par la demande de subvention est requise par la rĂ©glementation municipale (ex. : remplacement d’un arbre abattu, arbre nĂ©cessaire pour satisfaire au nombre d’arbres minimal en devanture).

Un seul propriétaire par immeuble est admissible à la subvention municipale.

Un maximum de trois arbres par propriĂ©tĂ© est admissible Ă  l’aide financiĂšre accordĂ©e par ce programme.

Le dĂ©pĂŽt d’une demande ne garantit pas l’octroi d’une aide financiĂšre; les subventions sont octroyĂ©es selon la disponibilitĂ© du budget et priorisĂ©es en fonction de la date de rĂ©ception.

Pour bĂ©nĂ©ficier de l’aide financiĂšre, la plantation d’arbres doit respecter les critĂšres suivants :

Au sens du prĂ©sent programme de subvention, le mot arbre signifie une grande plante Ă  tiges lignifiĂ©es, fixĂ©e au sol par un systĂšme racinaire souterrain et dont la partie aĂ©rienne est garnie de ramifications recouvertes de feuilles ou d’Ă©pines. À maturitĂ©, un arbre doit atteindre une hauteur minimale de 5 mĂštres, toute essence d’arbre infĂ©rieure Ă  cette hauteur constitue un arbuste et l’indice de rusticitĂ© de l’arbre doit ĂȘtre compatible avec celle du territoire.

Espùce d’arbres et localisation

À l’achat, un feuillu doit avoir au moins 30 mm de diamĂštre de tronc, lorsque mesurĂ© Ă  1 mĂštre au-dessus du niveau du sol. La hauteur de celui-ci doit Ă©galer au moins 150 cm.

À l’achat, un conifùre doit avoir une hauteur d’au moins 150 cm.

L’arbre peut ĂȘtre plantĂ© partout sur le terrain, selon ce qui suit :

  • L’arbre ne doit pas ĂȘtre plantĂ© dans l’emprise de la voie publique.
  • L’arbre doit ĂȘtre situĂ© Ă  plus de 1 mĂštre d’une borne-fontaine.
  • L’arbre doit ĂȘtre situĂ© Ă  plus de 2 mĂštres d’une vanne d’arrĂȘt extĂ©rieur, d’un regard ou d’un puisard d’Ă©gout municipal.
  • Pour un terrain situĂ© Ă  l’angle de deux voies publiques, l’arbre doit ĂȘtre plantĂ© Ă  l’extĂ©rieur du triangle de visibilitĂ©, formĂ© par un triangle de 6 mĂštres de chaque cĂŽtĂ© du point d’intersection de l’emprise des voies publiques.
  • L’arbre doit ĂȘtre plantĂ© dans le sol et non dans un rĂ©cipient.

La plantation des espĂšces d’arbres ci-aprĂšs Ă©numĂ©rĂ©es ne peut ĂȘtre rĂ©alisĂ©e Ă  moins de 15 mĂštres de toute ligne de rue, de toute servitude publique pour le passage des Ă©gouts et de l’aqueduc et de tout bĂątiment principal :

  • le saule Ă  feuilles de laurier (salix alba pentandra);
  • le saule pleureur (salix alba tristis);
  • le peuplier blanc (populus alba) ;
  • le peuplier du Canada (populus deltoĂŻde);
  • le peuplier de Lombardie (populus nigra);
  • le peuplier faux tremble (populus tremuloĂŻde);
  • l’Ă©rable argentĂ© (acer saccharinum);
  • l’Ă©rable giguĂšre (acer negundo).

Plantation :

La plantation de l’arbre doit ĂȘtre rĂ©alisĂ©e avant le 30 novembre de l’annĂ©e courante et doit avoir fait l’objet d’une inspection des responsables de ce programme, soit un employĂ© de la division Environnement, quant Ă  la conformitĂ© aux critĂšres d’admissibilitĂ©,

Voici deux sites Internet pour vous aider Ă  choisir votre arbre :

Hydro-Québec : https://arbres.hydroquebec.com/recherche-arbres-arbustes

Carnet horticole du Jardin botanique de Montréal : https://espacepourlavie.ca/carnet-horticole/plantes/arbres-et-arbustes

La Ville de Chambly, en collaboration avec Hydro-QuĂ©bec, encourage ses citoyens Ă  rĂ©duire leur consommation d’eau potable en faisant l’acquisition d’une trousse WaterSenseÂź.

La municipalitĂ© souhaite ainsi poursuivre la promotion d’un usage responsable de l’eau potable auprĂšs de ses citoyens.

En plus de diminuer la consommation d’eau jusqu’à 40 %, l’usage des produits offerts dans la trousse rĂ©duit aussi la facture d’électricitĂ© de ses utilisateurs, une Ă©conomie pouvant atteindre jusqu’à 100 $ annuellement.

Disponibles en quantitĂ© limitĂ©e, selon le principe du premier arrivĂ©, premier servi, les trousses sont d’une valeur de 28,50 $ (plus taxes). Elles sont faciles Ă  installer et garanties dix ans.

Elles contiennent :

  • une pomme de douche tĂ©lĂ©phone, Ă  dĂ©bit rĂ©duit de 5.7 l/min;
  • un aĂ©rateur de robinet de salle de bain de 5.7 l/min;
  • un aĂ©rateur de robinet de cuisine orientable de 5.7 l/min;
  • un sablier de douche avec une durĂ©e de 5 minutes;
  • un sac dĂ©bitmĂštre servant Ă  calculer le dĂ©bit de la pomme de douche et des robinets;
  • un ruban de tĂ©flon pour assurer l’étanchĂ©itĂ© des raccordements.

Pour vous procurer une trousse gratuitement, communiquez avec le PÎle culturel de Chambly (1625, boul. De Périgny) au 450 658-2711.

Autres subventions offertes

Voici quelques propositions de subventions offertes par d’autres organismes.

Subvention offerte pour les mĂ©nages Ă  faible revenu, le programme Éconologis comprend :

  • les conseils d’un expert afin d’amĂ©liorer le confort du domicile et de mieux gĂ©rer la consommation Ă©nergĂ©tique;
  • le remplacement de votre vieux rĂ©frigĂ©rateur pour un nouveau, et ce, sans frais;
  • l’installation de thermostats Ă©lectroniques.

Détails et inscription : https://transitionenergetique.gouv.qc.ca/residentiel/programmes/econologis

Subvention offerte pour les travaux de rĂ©novation visant Ă  amĂ©liorer l’efficacitĂ© Ă©nergĂ©tique. Le programme comprend :

  • la visite d’un conseiller Ă  moindres coĂ»ts;
  • une aide financiĂšre pour les travaux d’isolation, les travaux d’étanchĂ©itĂ© et pour le remplacement de portes et de fenĂȘtres;
  • une aide financiĂšre pour l’installation ou le remplacement de systĂšmes mĂ©caniques (ventilation, chauffe-eau, thermopompe, chauffage et gĂ©othermique).

Les subventions offertes varient substantiellement en fonction de la nature des travaux Ă  effectuer.

Détails et inscription : https://transitionenergetique.gouv.qc.ca/residentiel/programmes/renoclimat

Valide jusqu’au 31 mars 2021, il s’agit d’une aide financiùre à l’achat d’une maison neuve Novoclimat. Vous pourriez ainsi profiter :

  • d’une subvention variant entre 2000 $ et 4000 $;
  • d’une remise de 15 % sur la prime d’assurance.

Détails et inscription :  https://transitionenergetique.gouv.qc.ca/residentiel/programmes/novoclimat

Subvention offerte pour l’installation ou le remplacement de systĂšmes mĂ©caniques. Le programme comprend :

  • une subvention de 350 $ pour l’installation ou le remplacement d’une thermopompe;
  • une subvention pouvant atteindre 1275 $ pour le remplacement d’un systĂšme de chauffage central au mazout ou au propane par un systĂšme alimentĂ© par une Ă©nergie renouvelable;
  • une subvention pouvant atteindre 250 $ pour le remplacement d’un chauffe-eau au mazout ou au propane par un chauffe-eau alimentĂ© par une Ă©nergie renouvelable.

Détails et inscription : https://transitionenergetique.gouv.qc.ca/residentiel/programmes/chauffez-vert/aide-financiere

Subvention pour l’achat et l’installation de divers appareils Ă©coĂ©nergĂ©tiques au gaz naturel. Le programme comprend :

  • un rabais de 1200 $ Ă  l’achat et Ă  l’installation d’une chaudiĂšre Ă  eau chaude ou d’un systĂšme de chauffage central;
  • un rabais de 500 $ Ă  l’achat et Ă  l’installation d’un chauffe-eau;
  • une subvention de 25 $ Ă  l’achat d’un thermostat Ă©lectronique programmable;
  • un rabais pouvant atteindre 100 $ pour l’achat et l’installation d’un thermostat intelligent;

Les mĂ©nages Ă  faible revenu peuvent aussi profiter d’une subvention additionnelle.

Détails et inscription : https://www.energir.com/fr/residentiel/subventions/nouveaux-clients/

Remise en argent de 100 $ à l’installation d’un thermostat intelligent.

Notez que ce programme n’est disponible que pour les clients de GazifĂšre possĂ©dant un systĂšme de chauffage central au gaz naturel.

Détails et inscription :  https://www.gazifere.com/fr/gazifere-vert/thermostat-intelligent/

Subvention provinciale Ă  l’achat ou Ă  la location d’un vĂ©hicule Ă©lectrique. Le programme comprend :

  • une subvention pouvant atteindre 8000 $ Ă  l’achat d’un vĂ©hicule Ă©lectrique neuf;
  • une subvention pouvant atteindre 4000 $ Ă  l’achat d’un vĂ©hicule Ă©lectrique d’occasion;
  • une subvention pouvant atteindre 600 $ Ă  l’achat d’une borne de recharge Ă  domicile.

Détails et inscription : https://vehiculeselectriques.gouv.qc.ca/

Subvention Ă  l’achat ou Ă  la location d’un vĂ©hicule Ă©lectrique Ă  batterie, Ă  pile Ă  hydrogĂšne ou hybride Ă©lectrique rechargeable. Le programme comprend :

  • une subvention de 2500 $ pour les vĂ©hicules de moins de 15 kWh;
  • une subvention de 5000 $ pour les vĂ©hicules de plus de 15 kWh.

Détails et inscription :  https://www.tc.gc.ca/fr/services/routier/technologies-novatrices/vehicules-zero-emission.html

Le programme Mon arbre Ă  moi permet aux parents d’un enfant nĂ© ou adoptĂ© dans l’annĂ©e en cours de recevoir gratuitement un plant d’arbre qu’ils pourront voir grandir avec leur enfant.

Les demandes doivent ĂȘtre envoyĂ©es au plus tard le 15 avril de la mĂȘme annĂ©e.

Détails et inscription : https://mffp.gouv.qc.ca/les-forets/mois-de-larbre-forets/mon-arbre-a-moi/