Assemblées du conseil

Les assemblées ordinaires du conseil ont lieu au Pôle culturel de Chambly, situé au 1625, boulevard De Périgny. La population est invitée à assister à ces assemblées publiques en personne ou à les visionner par le biais de la webdiffusion.

Séances 2023

Les assemblées ordinaires ont lieu le mardi à 19 h 30.

Dates :

17 janvier, 7 février, 14 mars, 4 avril, 2 mai, 6 juin, 4 juillet, 22 août, 5 septembre,
3 octobre, 7 novembre, 5 décembre

Soumettre une question aux élus (fonctionnement)

Selon les consignes sanitaires en vigueur, les assemblées du conseil peuvent être présentées en présentiel ou en virtuel. Les citoyens seront avisés à l’avance par le biais du site Internet et de la page Facebook de la municipalité.

Déroulement en présentiel :

Les citoyens présents dans la salle Emma-Albani peuvent s’adresser aux membres du conseil municipal durant les périodes de questions prévues à l’ordre du jour. Rappelons que chaque intervenant bénéficie d’une période maximum de cinq minutes pour poser une question et une sous-question, après quoi le président de la séance peut mettre fin à cette intervention.

Déroulement en virtuel :

Les citoyens peuvent transmettre leurs questions à l’avance à l’aide d’un formulaire en ligne, accessible dès la publication de l’ordre du jour jusqu’à 12 h, le jour de l’assemblée. Celles-ci seront lues pendant les périodes de questions (2500 caractères maximum, espace compris).

De plus, les citoyens peuvent transmettre leurs questions en direct par formulaire, de 19 h jusqu’au début de la deuxième période de questions. Celles-ci seront lues durant la séance à la suite des questions reçues à l’avance (750 caractères maximum, espace compris).

Soumettre une question aux élus (formulaires)

Webdiffusion

Les assemblées ordinaires du conseil sont diffusées en direct ou en différé sur la chaîne YouTube de la municipalité. Elles sont également diffusées en direct sur la plateforme de webdiffusion WDplus.

YouTube

Plateforme de webdiffusion

L’ordre du jour de la prochaine assemblée du conseil est disponible pour consultation, mais demeure sujet à des changements.

Télécharger l’ordre du jour - Assemblée ordinaire - 5 septembre, (PDF, 619 Ko)

Règlement sur les assemblées du conseil municipal

17. Durée

Les séances du conseil comprennent deux périodes au cours desquelles les personnes présentes peuvent poser des questions orales aux membres du conseil. Elles ont lieu au début de la séance après l’adoption de l’ordre du jour et à la fin de la séance avant la levée de l’assemblée. Ces périodes sont d’une durée maximale de trente minutes chacune, elles peuvent être prolongées à la discrétion du président de l’assemblée, et elles peuvent prendre fin s’il n’y a plus de question adressée au conseil.

18. Décorum entourant les périodes de questions

Tout membre du public présent désirant poser une question devra se lever, s’approcher à l’endroit désigné :

a) s’identifier au préalable ;
b) s’adresser à la personne qui préside la séance;
c) déclarer à qui la question s’adresse;
d) ne poser qu’une seule question et une seule sous-question sur le même sujet. Toutefois, toute personne pourra poser une nouvelle question ainsi qu’une nouvelle sous-question lorsque toutes les personnes qui désirent poser une question l’auront fait, et ainsi de suite à tour de rôle jusqu’à l’expiration de la période de questions;
e) s’adresser en termes polis et ne pas user de langage injurieux ou diffamatoire.

Tout membre du public présent lors d’une séance du conseil qui désire s’adresser à un membre du conseil ne peut le faire que durant les périodes de questions.

19. Période d’intervention

Chaque intervenant bénéficie d’une période maximum de cinq minutes pour poser une question et une sous-question, après quoi le président de la séance peut mettre fin à cette intervention.

20. Nature des questions

Seules les questions de nature publique concernant les affaires de la municipalité seront permises.

21. Complément de réponse

Chaque membre peut, avec la permission de la personne qui préside la séance, compléter la réponse donnée.

22. Retour sur les questions d’intérêt général

Au début de chaque période de questions, si un retour est nécessaire sur une question d’intérêt général de l’assemblée précédente, le maire ou le maire suppléant peut le faire.