Assemblées du conseil

Les assemblées ordinaires du conseil ont lieu au Pôle culturel de Chambly, situé au 1625, boulevard De Périgny. La population est invitée à assister à ces assemblées publiques en personne ou à les visionner par le biais de la webdiffusion.

Les assemblées ordinaires ont lieu le mardi à 19 h 30.

Dates :

17 janvier, 7 février, 14 mars, 4 avril, 2 mai, 6 juin, 4 juillet, 22 août, 5 septembre,
3 octobre, 7 novembre, 5 décembre

Selon les consignes sanitaires en vigueur, les assemblĂ©es du conseil peuvent ĂŞtre prĂ©sentĂ©es en prĂ©sentiel ou en virtuel. Les citoyens seront avisĂ©s Ă  l’avance par le biais du site Internet et de la page Facebook de la municipalitĂ©.

Déroulement en présentiel :

Les citoyens prĂ©sents dans la salle Emma-Albani peuvent s’adresser aux membres du conseil municipal durant les pĂ©riodes de questions prĂ©vues Ă  l’ordre du jour. Rappelons que chaque intervenant bĂ©nĂ©ficie d’une pĂ©riode maximum de cinq minutes pour poser une question et une sous-question, après quoi le prĂ©sident de la sĂ©ance peut mettre fin Ă  cette intervention.

DĂ©roulement en virtuel :

Les citoyens peuvent transmettre leurs questions Ă  l’avance Ă  l’aide d’un formulaire en ligne, accessible dès la publication de l’ordre du jour jusqu’Ă  12 h, le jour de l’assemblĂ©e. Celles-ci seront lues pendant les pĂ©riodes de questions (2500 caractères maximum, espace compris).

De plus, les citoyens peuvent transmettre leurs questions en direct par formulaire, de 19 h jusqu’au dĂ©but de la deuxième pĂ©riode de questions. Celles-ci seront lues durant la sĂ©ance Ă  la suite des questions reçues Ă  l’avance (750 caractères maximum, espace compris).

Les assemblées ordinaires du conseil sont diffusées en direct ou en différé sur la chaîne YouTube de la municipalité. Elles sont également diffusées en direct sur la plateforme de webdiffusion WDplus.

YouTube

Plateforme de webdiffusion

L’ordre du jour de la prochaine assemblée du conseil est disponible pour consultation, mais demeure sujet à des changements.

Règlement sur les assemblées du conseil municipal

Les sĂ©ances du conseil comprennent deux pĂ©riodes au cours desquelles les personnes prĂ©sentes peuvent poser des questions orales aux membres du conseil. Elles ont lieu au dĂ©but de la sĂ©ance après l’adoption de l’ordre du jour et Ă  la fin de la sĂ©ance avant la levĂ©e de l’assemblĂ©e. Ces pĂ©riodes sont d’une durĂ©e maximale de trente minutes chacune, elles peuvent ĂŞtre prolongĂ©es Ă  la discrĂ©tion du prĂ©sident de l’assemblĂ©e, et elles peuvent prendre fin s’il n’y a plus de question adressĂ©e au conseil.

Tout membre du public prĂ©sent dĂ©sirant poser une question devra se lever, s’approcher Ă  l’endroit dĂ©signé :

  1. a) s’identifier au prĂ©alable ;
  2. b) s’adresser Ă  la personne qui prĂ©side la sĂ©ance;
  3. c) dĂ©clarer Ă  qui la question s’adresse;
  4. d) ne poser qu’une seule question et une seule sous-question sur le mĂŞme sujet. Toutefois, toute personne pourra poser une nouvelle question ainsi qu’une nouvelle sous-question lorsque toutes les personnes qui dĂ©sirent poser une question l’auront fait, et ainsi de suite Ă  tour de rĂ´le jusqu’Ă  l’expiration de la pĂ©riode de questions;
  5. e) s’adresser en termes polis et ne pas user de langage injurieux ou diffamatoire.

Tout membre du public prĂ©sent lors d’une sĂ©ance du conseil qui dĂ©sire s’adresser Ă  un membre du conseil ne peut le faire que durant les pĂ©riodes de questions.

Chaque intervenant bĂ©nĂ©ficie d’une pĂ©riode maximum de cinq minutes pour poser une question et une sous-question, après quoi le prĂ©sident de la sĂ©ance peut mettre fin Ă  cette intervention.

Seules les questions de nature publique concernant les affaires de la municipalité seront permises.

Chaque membre peut, avec la permission de la personne qui préside la séance, compléter la réponse donnée.

Au dĂ©but de chaque pĂ©riode de questions, si un retour est nĂ©cessaire sur une question d’intĂ©rĂŞt gĂ©nĂ©ral de l’assemblĂ©e prĂ©cĂ©dente, le maire ou le maire supplĂ©ant peut le faire.